Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dérive
Couleur Voyelles (S.A.R.L.)
Gibaud Olivier

Numéro de dépôt :
99782493
Date de dépôt :
17/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2009

Présentation de la marque Dérive

Déposée le 17 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Couleur Voyelles et Gibaud Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Dérive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Couleur Voyelles domicilié(e) 90H, rue du Cdt Charcot, BP 5044, 69246 Lyon cedex 05 - France et Gibaud Olivier, domicilié(e) 90H, rue du Cdt Charcot, 69005 Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Couleur Voyelles - France.

La marque Dérive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dérive est expirée depuis le 17 mars 2009.

Couleur Voyelles a également déposé les autres marques suivantes : Dégringolo , Démino


Couleur Voyelles (S.A.R.L.) - 90H, rue du Cdt Charcot, BP 5044, 69246 Lyon cedex 05 - France

Gibaud Olivier - 90H, rue du Cdt Charcot, 69005 Lyon - France


Couleur Voyelles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

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